Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURELY REPARTITION
BOURELY REPARTITION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3129073
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2021
BOURELY REPARTITION de BOURELY REPARTITION

Présentation de la marque BOURELY REPARTITION

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURELY REPARTITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURELY REPARTITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURELY REPARTITION domicilié(e) 75 Chemin de Sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 236 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque BOURELY REPARTITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURELY REPARTITION est expirée depuis le 31 octobre 2021.

BOURELY REPARTITION a également déposé les autres marques suivantes : GASPA , CPM


BOURELY REPARTITION, Société par actions simplifiée - 75 Chemin de Sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 303236160


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482340 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598199 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 16 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795352 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Produits de soins corporels ; produits cosmétiques pour la peau et pour le cheveu ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, dentifrices ; coton hydrophile et produits à base de coton à usage cosmétique ; lingettes à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et préparations à usage hygiénique ; produits chimiques à usage médical ; produits de soins médicaux pour la peau et pour l'hygiène buccale ; produits diététiques à usage médical, aliments diététiques ; aliments pour bébés ; tisanes médicinales ; compléments alimentaires et gommes à mâcher à usage médical ; préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et de vitamines ; produits diététiques à usage vétérinaire ; produits de sevrage pour fumeurs ; produits de diagnostics à usage médical, bandelettes réactives pour le diabète et tests de grossesse, bandelettes réactives pour le cholestérol ; produits de pansements ; coton hydrophile à usage médical ; articles pour l'hygiène féminine, à savoir protections périodiques, protège-slip, tampons, culottes périodiques ; couches pour malades ; produits adhésifs pour prothèses dentaires, produits de remplissage et produits pour prendre des empreintes à usage dentaire ; mastics dentaires ; produits désinfectants à usage sanitaire ; produits de lutte contre les nuisibles et produits phytosanitaires à usage médical ; détergents à usage médical. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils servant à mesurer la tension, le sucre dans le sang et le cholestérol, prothèses auditives ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, notamment bandages orthopédiques, bas de contention ; matériel chirurgica sutures ; articles d'hygiène pour bébés et malades, ; préservatifs, gants utilisés à usage médical Produits de l'imprimerie ; livres, revues, couches en papier (à jeter) pour bébés, mouchoirs en papier (à jeter) . Conseils en mercatique pour les pharmacies, notamment dans le domaine des analyses commerciales, de la vente, de la gestion d'entreprise et de la gestion des informations et conseils dans le domaine du chiffre d'affaires, des coûts et du résultat ; publicité et agence de publicité ; études de marché ; mise à disposition de surfaces publicitaires ; prestations d'une activité commerciale en ligne, à savoir la fourniture de contrats portant sur l'achat et la vente de produits et de services par le bais d'Internet. Télécommunications, transmission d'informations et d'écrans par ordinateur ; collecte et fourniture d'informations et d'articles de presse ; mise à disposition d'informations par l'intermédiaire de logiciels informatiques enregistrés. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de livraison ; distribution de colis ; distribution de produits et particulièrement de produits chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques et plus généralement de tous produits liés au domaine médical transport en ambulance, location de fauteuils roulants. Formation ; organisation et réalisation de sessions de formation et de séminaires ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de revues. Prestation d'une pharmacie ; conseils en matière de santé et d'alimentation ; notamment dans le secteur des soins et de l'hygiène des malades et des nourrissons ; soins de santé ; prestations dans le secteur de la santé, notamment réalisation de tests médicaux, d'analyses médicales de laboratoires, services dans le domaine de l'hygiène et évaluation de résultats pharmaceutiques ; recherche médicopharmaceutique ; conseils technico-pharrmaceutiques dans le cadre de l'homologation de médicaments pour des tiers ; établissement de programmes de traitement de données, notamment dans le secteur de la santé ; prestations d'une banque de données, notamment mise à disposition d'informations sur l'utilisation de médias électroniques régionaux et supra régionaux ; création de sites Web pour des tiers notamment pour des pharmacies ; prestations informatiques techniques, à savoir conseils, formation et assistance dans le cadre de la création, de l'utilisation et de la maintenance de logiciels, de matériels et de réseaux informatiques ; conseils concernant des tendances actuelles dans le domaine des politiques économiques et de santé ; informations sur des résultats actuels de la recherche pharmaceutique, location de matériel médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.